INKNATION / Informations de vente
Les informations permettant d’identifier le vendeur et de contacter INKNATION.
Mis à jour le 27.09.2026
La boutique INKNATION est exploitée par Inknation.ch. Adresse légale : Av. du Casino 46 1820 montreux. E-mail : contact@inknation.ch. Téléphone : 0783286219. Identifiant d’entreprise, inscription au registre et statut TVA : A COMPLETER. Ces coordonnées constituent le point de contact pour les commandes, les réclamations et l’exercice de vos droits.
Responsable de publication : A COMPLETER. La boutique utilise la plateforme Shopify. Entité d’hébergement contractuelle, adresse et coordonnées : A COMPLETER, d’après les informations du contrat Shopify applicable à la boutique.
Les contenus INKNATION sont protégés dans la mesure prévue par le droit applicable. Une réutilisation commerciale nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception légale. Les marques citées appartiennent à leurs titulaires. Les liens externes conduisent à des services dont les conditions et pratiques peuvent différer des nôtres ; leur présence ne vaut pas approbation de tous leurs contenus.
Demandeur des marques et des brevets : Bastian Meyer
Le nom et la représentation graphique d’INKNATION font l’objet de demandes d’enregistrement de marque verbale et de marque combinée. Les procédures sont en cours.
Des demandes de brevet ont été déposées pour des solutions techniques mises en œuvre dans les produits et fonctionnalités logicielles concernés d’INKNATION. Les procédures sont en cours.
Les revendications définissent la protection demandée. La protection éventuellement accordée dépendra des revendications des brevets délivrés et des territoires concernés.
Les contenus originaux du site et du logiciel bénéficient des droits prévus par la législation applicable. Leur utilisation doit respecter ces droits, les licences accordées et les exceptions légales.
Statut indiqué le 05.10.2026
